KussDev

Mentions Légales

En vigueur au 13/09/2021
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.kussdev.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.kussdev.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.kussdev.com est assurée par KUS Mikail, domiciliée au 143 impasse des chardonnerets à MARNAZ 74460, dont le numéro de téléphone est 07.81.79.22.88, et l’adresse e-mail kussmikail@gmail.com.

L’hébergeur

L’hébergeur du site www.kussdev.com est assurée par la Société KussDev., dont le siège social est situé à l’adresse 143 impasse des chardonnerets, 74460 MARNAZ, téléphone : 07.81.79.22.88.

Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.kussdev.com ne saurait être tenu responsable.

Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.kussdev.com,  sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.